Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

357 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-10-2018

Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1823877A Mer Arrêté Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N Mer Note Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal

Publié le : 25-09-2018

Note technique du 3 août 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année universitaire 2018-2019
TRAT1818971N Mer Note Date de signature : 03-08-2018 Date de publication : 25-09-2018 Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
- Document principal
- Lien
Note technique du 17 août 2018 – Documents stratégiques de façade maritime
TRAH1820323N Mer Note Date de signature : 17-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal

Publié le : 25-08-2018

Décision du 11 juillet 2018 portant nomination du référent déontologue pour les corps d’officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
TRAT1819291S Mer Décision Date de signature : 11-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal

Publié le : 25-07-2018

Décision no GM1-38-2018 du 30 juin 2018 portant agrément de la société Groupe Prorisk SAS pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
TRAT1817622S Mer Décision Date de signature : 30-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
- Document principal
Note technique du 10 juillet 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2018-2019
TRAT1814970N Mer Note Date de signature : 10-07-2018 Date de publication : 25-07-2018 Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
- Document principal
- Lien

Publié le : 25-06-2018

Arrêté du 31 mai 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1811578A Mer Arrêté Date de signature : 31-05-2018 Date de publication : 25-06-2018
- Document principal
Arrêté du 15 mai 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1808410A Mer Arrêté Date de signature : 15-05-2018 Date de publication : 25-06-2018
- Document principal

Publié le : 25-05-2018

Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1806127A Mer Arrêté Date de signature : 03-04-2018 Date de publication : 25-05-2018
- Document principal

<<

<

13

14

15

16

17

>

>>