Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 12-10-2024

Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2425500A Énergie Arrêté Date de signature : 09-10-2024 Date de publication : 12-10-2024
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Publié le : 10-10-2024

Arrêté du 08 octobre 2024 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TECP2424987A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 08-10-2024 Date de publication : 10-10-2024
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Publié le : 09-10-2024

Arrêté du 4 octobre 2024 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TECP2426118A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-10-2024 Date de publication : 09-10-2024
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Publié le : 08-10-2024

Arrêté du 1er octobre 2024 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2426005A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 01-10-2024 Date de publication : 08-10-2024
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Arrêté du 1er octobre 2024 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2425991A Nature Arrêté Date de signature : 01-10-2024 Date de publication : 08-10-2024
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Publié le : 01-10-2024

Arrêté du 11 septembre 2024 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2024, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2424296A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-09-2024 Date de publication : 01-10-2024
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Arrêté du 10 septembre 2024 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2024, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2424297A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-09-2024 Date de publication : 01-10-2024
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Publié le : 21-09-2024

Arrêté du 18 septembre 2024 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2422686A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-09-2024 Date de publication : 21-09-2024
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Arrêté du 20 septembre 2024 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2423541A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-09-2024 Date de publication : 21-09-2024
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Publié le : 14-09-2024

Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.
TREL2419854A Logement et construction Arrêté Date de signature : 10-09-2024 Date de publication : 14-09-2024
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