Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2006

• Circulaire n° 2006-39 du 1er juin 2006 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'action sociale (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0611278C Administration générale Circulaire Date de signature : 01-06-2006 Date de publication : 25-06-2006
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire n° 2006-21 du 28 mars 2006 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0610848Z Équipement Rectificatif Date de signature : 28-03-2006 Date de publication : 25-06-2006
  • Document principal
• Circulaire n° 2006-38 du 9 mai 2006 relative à l'application des dispositions prévues par le décret n° 2005-791 du 12 juillet 2005 relatif aux personnes qualifiées pour conduire des visites dans les musées et monuments historiques et modifiant le décret n° 94-490 du 15 juin 1994 (texte non paru au Journal officiel)
  TOUZ0611277C Tourisme Circulaire Date de signature : 09-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
  • Document principal
• Arrêté du 3 mai 2006 portant modification de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des convocations, des dossiers médicaux, des fiches de poste et des rapports de gestion annuels (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0611284A Transports Arrêté Date de signature : 03-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
  • Document principal
• Arrêté du 19 mai 2006 relatif au renouvellement de l'agrément de deux organismes de formation professionnelle préparant à l'examen en vue de l'obtention de l'attestation spéciale « passagers » nécessaire pour la conduite des bateaux transportant des passagers circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieures. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611254A Transports Arrêté Date de signature : 19-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
  • Document principal
• Décision du 19 mai 2006 modifiant la décision du 25 mai 2005 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0611283S Transports Décision Date de signature : 19-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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• Délégation de pouvoirs du 10 mai 2006 du directeur du département Bus au responsable de l'unité gestion en temps réel et services spéciaux (GTRS) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611255X Transports Autre Date de signature : 10-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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• Délégation de pouvoirs n° 2006-5075 du 16 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611253X Transports Autre Date de signature : 16-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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• Subdélégation de signature du 30 mai 2006 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611293X Transports Autre Date de signature : 30-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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• Subdélégation de signature du 30 mai 2006 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611294X Transports Autre Date de signature : 30-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
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