Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-06-2012

Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1221269A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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Publié le : 10-06-2012

Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de Parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
DEVK1221319N Administration générale Note Date de signature : 04-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
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Publié le : 25-05-2012

Note de gestion du 5 avril 2012 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2012
DEVK1209004N Administration générale Note Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 10 avril 2012 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2012
DEVK1209067N Administration générale Note Date de signature : 10-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 12 avril 2012 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité compensatoire exceptionnelle allouée à certains agents du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1209097N Administration générale Note Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2012 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celle définies par l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
DEVK1221285N Administration générale Note Date de signature : 29-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2012
DEVK1221289N Administration générale Note Date de signature : 29-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 7 mai 2012 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2012
DEVK1221291N Administration générale Note Date de signature : 07-05-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Note de gestion du 7 mai 2012 relative aux modalités d'attribution de la PFR 2012 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d'autres administrations en poste dans les services du MEDDTL
DEVK1222814N Administration générale Note Date de signature : 07-05-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1221304A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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