Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4773
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7250
Directive
2
Instruction
288
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4020
Aviation civile
2224
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
837
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1045
Mer
344
Nature
1053
Paysage et sites
114
Prévention des risques
1620
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3858
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
68
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
470
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
756
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
434
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16455 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-03-2023
Décision du 22 mars 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur technique sûreté de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2307949S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2023
Date de publication : 25-03-2023
Document principal
Publié le : 24-03-2023
Décision du 20 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2307447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2023
Date de publication : 24-03-2023
Document principal
Publié le : 23-03-2023
Arrêté du 21 mars 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2306874A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-03-2023
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Programme biennal prévisionnel 2023 et 2024 de la commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » Commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l’intérieur.
PRMT2307373B
Mer
Autre
Date de signature : 16-03-2023
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juillet 2022 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209572X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-07-2022
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Publié le : 21-03-2023
Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique (TREK2233964A).
TREK2233964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Note d’abrogation du 17 mars 2023 abrogeant l’instruction du Gouvernement du 12 mai 2014 définissant le programme stratégique de l’inspection des installations classées pour la période 2014-2017.
TREP2305693N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 17-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Arrêté du 20 février 2023 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2305194A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Décision du 14 mars 2023 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Fayence.
TREA2307320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Convention du 10 mars 2023 portant délégation de gestion concernant l'action 7 « pêche et aquaculture » du programme 205 « affaires maritimes, pêche et aquaculture ».
TREK2307401X
Mer
Convention
Date de signature : 10-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
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