Publié le : 25-04-2013

• Arrêté du 5 avril 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1308645A Transports Arrêté Date de signature : 05-04-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision ND-SIT n° 2012-5050 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  TRAT1308772S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision NU-MF67-TW n° 13-005 du 7 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW au responsable des ressources humaines de l'unité de maintenance MF 67-TW
  TRAT1309364S Transports Décision Date de signature : 07-01-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision NG n° 2013-03 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  TRAT1309366S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Arrêté du 28 mars 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1306767A Transports Arrêté Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision ND-GIS n° 2013-06 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC)
  TRAT1308516S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11
  DEVS1304783S Transports Décision Date de signature : 22-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 8
  DEVS1305197S Transports Décision Date de signature : 22-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Décision ND-RER n° 2013-06 du 26 mars 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
  TRAT1308738S Transports Décision Date de signature : 26-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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• Délibération de la séance du 29 mars 2013du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1309486X Transports Autre Date de signature : 29-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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