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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-07-2018

Arrêté du 14 juin 2018 fixant pour les militaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire, l’organisation et la composition de la commission d’avancement
TREK1814276A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 21 juin 2018 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1814542A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 25 juin 2018 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1813838A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 28 juin 2018 fixant la liste des emplois supérieurs pouvant ouvrir l’accès à l’échelon spécial du grade d’administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes et du grade de professeur en chef de 1re classe de l’enseignement maritime
TREK1814274A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1818105A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 28 juin 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1818106A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Arrêté du 5 juillet 2018 portant nomination à la commission de sélection prévue à l’article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l’administration du développement durable
TREK1815908A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-07-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Publié le : 25-06-2018

Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1812019A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2018 Date de publication : 25-06-2018
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Arrêté du 23 mai 2018 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2018) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
TREK1809832A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-05-2018 Date de publication : 25-06-2018
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Arrêté du 31 mai 2018 portant désignation du délégué à la protection des données du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1815311A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-05-2018 Date de publication : 25-06-2018
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