Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2005

• Circulaire n° 2005-43 UC/IUH et C-2005-02 ANAH du 5 juillet 2005 relative aux logements privés – Plan de cohésion sociale – Programme d'intérêt général (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510330C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-07-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Décision n° 147 SNA/SSE du 28 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510210S Transports Décision Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Délibération du 21 juin 2005 sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Nanterre Université (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510202X Transports Autre Date de signature : 21-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Déclaration de projet du 24 juin 2005 pour l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Noisy-le-Grand–Mont d'Est (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510212X Transports Autre Date de signature : 24-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Arrêté du 24 juin 2005 portant création et organisation d'une zone protégée au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0510201A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Arrêté du 28 juin 2005 fixant la date du scrutin pour le renouvellement des CAP des ingénieurs des ponts et chaussées et des administrateurs civils (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510204A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Décision n° 05-0031 DSNA/D du 29 mars 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510208S Administration générale Décision Date de signature : 29-03-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Décision n° 05-0097 DSNA/D du 10 juin 2005 modifiant la décision DSNA/D n° 05-0031 du 29 mars 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510209S Administration générale Décision Date de signature : 10-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Décision du 14 juin 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510205S Administration générale Décision Date de signature : 14-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal
• Convention du 1er juin 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) auprès de l'institut maritime de prévention (IMP) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510211X Administration générale Convention Date de signature : 01-06-2005 Date de publication : 25-07-2005
  • Document principal