Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-04-2012

Circulaire du 8 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1203632C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Circulaire du 23 mars 2012 relative à la rémunération des agents publics et des personnes participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement pour le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1204020C Administration générale Circulaire Date de signature : 23-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Circulaire du 26 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2011 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1207601C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Circulaire du 1er avril 2012 modifiant la circulaire n° DEVK1131931C du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1207968C Administration générale Circulaire Date de signature : 01-04-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Note du 26 mars 2012 rectificative à la note NOR : DEVK1205105N du 15 février 2012 relative au report des congés annuels
DEVK1209098N Administration générale Note Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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Publié le : 10-04-2012

Arrêté du 8 mars 2012 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
DEVK1205671A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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Circulaire du 13 mars 2012 relative à l'entretien professionnel annuel et à l'entretien de formation des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011
DEVK1202132C Administration générale Circulaire Date de signature : 13-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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Note du 16 mars 2012 relative au non-versement de la rémunération au titre du premier jour de congé maladie des agents publics civils et militaires
DEVK1208050N Administration générale Note Date de signature : 16-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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Publié le : 25-03-2012

Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1200659A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
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Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1204919A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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