Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2006

• Décision du 20 avril 2005 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0510435S Équipement Décision Date de signature : 20-04-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Décision du 20 avril 2005 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0510436S Équipement Décision Date de signature : 20-04-2005 Date de publication : 10-01-2006
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-80 du 6 décembre 2005 relative à l'apposition des photographies d'identité sur le permisde conduire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0510425C Équipement Circulaire Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Circulaire n° 2005-81 du 8 décembre 2005 relative au recrutement et rémunération des vacataires en administration centrale à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510426C Équipement Circulaire Date de signature : 08-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Décision du 30 novembre 2005 portant remplacement du correspondant handicap ministériel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510445S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Décision du 6 décembre 2005 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariatgénéral (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0510427S Administration générale Décision Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Circulaire n° 2005-85 du 6 décembre 2005 relatif à l'application de la loi Libertés et responsabilités locales ; transfert et déclassement des routes nationales d'intérêt local ; processus de transfert de personnels (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0510437C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Circulaire n° 2005-89 du 26 décembre 2005 relative à la gestion des dossiers de frais de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510483C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Arrêté du 16 décembre 2005 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Montech (Tarn-et-Garonne). (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510479A Transports Arrêté Date de signature : 16-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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• Décision DSNA/D n° 05-230 du 28 novembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510433S Transports Décision Date de signature : 28-11-2005 Date de publication : 10-01-2006
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