Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2005

• Décision du 28 novembre 2005 portant nomination du président du comité de domaine « Eau, environnement et risques » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510366S Administration générale Décision Date de signature : 28-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Décision du 30 novembre 2005 portant nomination de la présidente du comité de domaine « systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510364S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510374N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510368X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510369X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne A (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510370X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle gares ligne B (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510371X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de signature PAT n° 2004-5247 du 25 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510372X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2004 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation PAT n° 2004-5248 du 25 octobre 2005 de pouvoirs du directeur du département du patrimoine au responsable de l'unité courrier, reprographie, voyages (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510373X Administration générale Autre Date de signature : 25-10-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Décision CR n° 2005-06 du 5 octobre 2005 portant modification de la décision CR 2005-02 sur l'adoption du règlement intérieur, pour permettre à la Fédération des SEM d'assister aux débats lorsqu'une SEM est concernée (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510390S Logement et construction Décision Date de signature : 05-10-2005 Date de publication : 25-12-2005
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