Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3840 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-03-2013

Circulaire du 12 février 2013 relative au cumul emploi-retraite pour les marins
TRAT1302725C Transports Circulaire Date de signature : 12-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 22 février 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1304659A Transports Arrêté Date de signature : 22-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 25 février 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1305191A Transports Arrêté Date de signature : 25-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision ND-M2E n° 2013-169 du 7 février 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département M2E au responsable de l'unité technique management des services (MDS)
TRAT1304627S Transports Décision Date de signature : 07-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision ND-M2E n°s 170-174-175 du 7 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E, aux agents de l'unité technique management des services (MDS), aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest
TRAT1304731S Transports Décision Date de signature : 07-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal

Publié le : 25-02-2013

Arrêté du 22 janvier 2013 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1242808A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Arrêté du 30 janvier 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1302720A Transports Arrêté Date de signature : 30-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2012-64 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1303399S Transports Décision Date de signature : 19-11-2012 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2013-01 du 17 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1303220S Transports Décision Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision VAL VAD n° 2013-5012 du 25 janvier 2013 portant déclassement en volumétrie - Opération de réaménagement du quartier des Halles pôle transport
TRAT1302654S Transports Décision Date de signature : 25-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal

<<

<

135

136

137

138

139

>

>>