Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7156 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 21-06-2019

Décision n°1905-D2 du 17 juin 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1917914S Développement durable Décision Date de signature : 17-06-2019 Date de publication : 21-06-2019
- Document principal
Décision du 17 juin 2019 portant délégation de signature.
LOGL1917861S Logement et construction Décision Date de signature : 17-06-2019 Date de publication : 21-06-2019
- Document principal

Publié le : 20-06-2019

Décision du 12 juin 2019 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Joseph AFRIBO, Président de l’office public de l’habitat des Ardennes (Habitat 08).
LOGL1909029S Logement et construction Décision Date de signature : 12-06-2019 Date de publication : 20-06-2019
- Document principal

Publié le : 15-06-2019

Décision du 11 juin 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED1915603S Développement durable Décision Date de signature : 11-06-2019 Date de publication : 15-06-2019
- Document principal
Décision du 5 novembre 2018 DO/D n° 18-102 modifiant la décision n°05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1917027S Aviation civile Décision Date de signature : 05-11-2018 Date de publication : 15-06-2019
- Document principal

Publié le : 13-06-2019

Décision du 3 juin 2019 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1915174S Administration générale Décision Date de signature : 03-06-2019 Date de publication : 13-06-2019
- Document principal

Publié le : 08-06-2019

Décision du 7 Juin 2019 portant nomination d’un adjoint à la directrice du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1913389S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2019 Date de publication : 08-06-2019
- Document principal
Décision du 3 juin 2019 modifiant la décision du 21 juin 2018 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, internes et externes, autorisés à suivre une formation en alternance entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement(ENTE).
TREK1915173S Administration générale Décision Date de signature : 03-06-2019 Date de publication : 08-06-2019
- Document principal

Publié le : 07-06-2019

Décision du 16 mai 2019 portant sanction financière à l’encontre de l’Office public de l’habitat du Vaucluse (Mistral Habitat).
LOGL1903540S Logement et construction Décision Date de signature : 16-05-2019 Date de publication : 07-06-2019
- Document principal
Décision du 16 mai 2019 portant sanction financière à l’encontre de l’OPH Grand Avignon Résidences.
LOGL1902141S Logement et construction Décision Date de signature : 16-05-2019 Date de publication : 07-06-2019
- Document principal

<<

<

135

136

137

138

139

>

>>