Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2005

• Circulaire n° 2005-16 du 21 février 2005 relative aux cellules économiques régionales de la construction (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0510034C Équipement Circulaire Date de signature : 21-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-14 du 28 février 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0510032C Équipement Circulaire Date de signature : 28-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Circulaire UHC/MA1 n° 2005-17 du 28 février 2005 relative aux conditions d'exercice des missions d'ingénierie publique concurrentielle dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises public/privé (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0510035C Équipement Circulaire Date de signature : 28-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Tours (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510071S Transports Décision Date de signature : 18-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-15 du 9 février 2005 sur l'exploitation en France en travail aérien d'aéronefs immatriculés à l'étranger (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510033C Transports Circulaire Date de signature : 09-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Décision n° DG/2005/416 du 1er février 2005 du directeur général d'Aéroports de Paris modifiant la décision n° DG/2003/2309 du 21 juillet 2003 portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510042S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Décision n° DFI/2004/5033-09 du 2 février 2005 du directeur financier d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510045S Administration générale Décision Date de signature : 02-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Décision n° DG/2005/395 du 3 février 2005 du directeur général d'Aéroports de Paris modifiant la décision n° DG/2003/2307 du 21 juillet 2003 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510041S Administration générale Décision Date de signature : 03-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Décision du 18 février 2005 relative à la création du comité ministériel de l'évaluation, du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510046S Administration générale Décision Date de signature : 18-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal
• Arrêté du 18 février 2005 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Niderviller (Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510038A Transports Arrêté Date de signature : 18-02-2005 Date de publication : 25-03-2005
  • Document principal