Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2005

• Délégation n° PAT 2004-5238 du 19 août 2005 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510250X Transports Autre Date de signature : 19-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Décision SNA/NORD n° 29 du 28 juillet 2005 portant désignation de divers collaborateurs du chef du SNA Nord en qualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510248S Administration générale Décision Date de signature : 28-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510255S Administration générale Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-55 du 22 août 2005 relative à la coopération dans le transport public routier (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510247C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Convention individuelle du 12 juillet 2005 de mise à disposition entre le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) et la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510253X Administration générale Convention Date de signature : 12-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Arrêté du 13 mai 2005 portant mise à disposition (travaux publics) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510251A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Arrêté du 20 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 6 août 2004 portant nomination des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0510249A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-07-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-56 du 26 août 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0510252C Équipement Circulaire Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Décision du 26 août 2005 portant subdélégation de signature du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510254S Transports Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal
• Décision du 26 août 2005 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510256S Transports Décision Date de signature : 26-08-2005 Date de publication : 25-09-2005
  • Document principal