Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-12-2011

Arrêté du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVK1131193A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 30 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
DEVK1131190A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 24 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1131528S Administration générale Décision Date de signature : 24-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° 528-2011 du 30 novembre 2011 fixant les taux de promotion des agents non titulaires de catégorie A
DEVD1133343S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Publié le : 10-12-2011

Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
DEVC1131830C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 9 novembre 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1129696A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
DEVK1130438A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130445A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de l'outre-mer100
DEVK1130447A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres d'études techniques de l'équipement
DEVK1130452A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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