Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2005

• Circulaire n° 2005-10 du 2 février 2005 relative à l'action de l'Etat au niveau régional, en matière de tourisme. – Position et missions des délégués régionaux au tourisme (texte non paru au Journal officiel)
  TOUZ0510015C Équipement Circulaire Date de signature : 02-02-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-7 UHC/MA2 du 26 janvier 2005 relative au financement de l'association nationale et des associations départementales d'information pour le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0510251C Logement et construction Circulaire Date de signature : 26-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Arrêté du 4 février 2005 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Gilles dans le Gard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510020A Transports Arrêté Date de signature : 04-02-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Arrêté du 31 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510018A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Décision n° 677 STBA/DIR du 18 janvier 2005 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés au titre du budget général (ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510016S Administration générale Décision Date de signature : 18-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Décision du directeur général d'Aéroports de Paris DG n° 2005-430 du 7 février 2005 agissant en tant qu'agent du pouvoir central, portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510019S Administration générale Décision Date de signature : 07-02-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-6 du 21 janvier 2005 relative à l'avis préalable de la commission des marchés publics de l'Etat (CMPE) et de la commission informatique et bureautique du ministère (COMIB) sur les projets de marchés publics au METATM relevant à titre principal des techniques informatiques et bureautiques (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510010C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Rectificatif à l'arrêté du 14 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410296Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 14-11-2003 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Rectificatif à l'arrêté du 30 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410298Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 30-01-2004 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal
• Arrêté du 26 janvier 2005 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour des aérodromes de liste 1 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510013A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2005 Date de publication : 25-02-2005
  • Document principal