Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2004

• Décision n° 5543 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410395S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Arrêté du 29 novembre 2004 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des chômages (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410411S Transports Arrêté Date de signature : 29-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5537 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410389S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5538 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département RER, chef de l'établissement. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410396S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5539 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur général adjoint, chef de l'établissement, départements et services communs DSC (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410390S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5544 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410407S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5545 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement Métro (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410392S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5546 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département du matériel roulant bus, chef de l'établissement MRB (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410393S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5547 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du matériel roulant ferroviaire, chef de l'établissement MRF (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410394S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5558 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410408S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
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