Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2005

• Circulaire UHC/PS1 n° 2005-57 du 15 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions prévues par le décret n° 2004-310 du 29 mars 2004 relatif aux espaces remarquables du littoral et modifiant le code de l'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0510271C Équipement Circulaire Date de signature : 15-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510269S Transports Décision Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Arrêté du 14 septembre 2005 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0510258A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision DTI/D n° 11747 du 29 avril 2005 portant délégation du directeur de la technique et de l'innovation en qualité de personnes responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510259S Administration générale Décision Date de signature : 29-04-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision DTI/D n° 12245 du 6 juin 2005 portant délégation du directeur de la technique et de l'innovation enqualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510260S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision du 24 août 2005 modifiant la composition du comité ministériel de l'évaluation du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0510264S Administration générale Décision Date de signature : 24-08-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision du 21 septembre 2005 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510272S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2005 Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510266S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510267S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal
• Décision relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510268S Administration générale Décision Date de publication : 10-10-2005
  • Document principal