Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2005

• Convention du 31 mars 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès de l'association « séminaire Robert-Auzelle » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510188X Administration générale Convention Date de signature : 31-03-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0510196C Équipement Circulaire Date de signature : 23-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510182A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510197A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510191A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Décision SNA/SE n° 757 du 2 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510183S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Décision CRNA/O n° A-DEC-05-0183 du 8 juin 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510185S Administration générale Décision Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Décision S7-BPMG n° 01/2005 du 22 juin 2005 relative aux inspections des services (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0510206S Administration générale Décision Date de signature : 22-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510194S Transports Décision Date de signature : 09-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510195S Transports Décision Date de signature : 09-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
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