Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2005

• Décision du directeur général d'Aéroports de Paris n° DG/2004/2973 du 2 novembre 2004 modifiant la décision n° DG/2003/2308 du 21 juillet 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410463S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision n° CDGA/2004/382 du 1er décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé du terminal 2 ABCD de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410465S Administration générale Décision Date de signature : 01-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision n° CDGR/2004/723 du 1er décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé des aires aéronautiques de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410467S Administration générale Décision Date de signature : 01-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-73 UC/IUH du 23 décembre 2004 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence en matière d'aides au logement prévues aux articles L. 301-3, L. 301-5-1, L. 301-5-2 et L. 321-1-1 du code de la construction et de l'habitation issus de l'article 61 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410238C Logement et construction Circulaire Date de signature : 23-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire DGCP/5C/DGUHC/OC2/2004 n° 2004-74 du 29 décembre 2004 relative à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410241C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision INA n° 2004-109 du 3 décembre 2004 du directeur de l'ingénierie et de l'architecture d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410464S Administration générale Décision Date de signature : 03-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision n° ORYL/04/REM/1134 du 20 décembre 2004 du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé de l'énergie et de la logistique de l'aéroport d'Orly portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410466S Administration générale Décision Date de signature : 20-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Convention du 21 octobre 2004 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès de la préfecture de la Guadeloupe (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0410459X Administration générale Convention Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-75 du 31 décembre 2004 Exploitation de la route. - Fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations. - Programme 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0410458C Équipement Circulaire Date de signature : 31-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° C-2004-01 du 9 décembre 2004 relative à la programmation de l'action et des crédits de l'ANAH en 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410234C Logement et construction Circulaire Date de signature : 09-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal