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Publié le : 25-04-2005
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Circulaire n° 2005-25 du 30 mars 2005 actualisation de l'architecture commune des applications informatiques (ACAI) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510081C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Circulaire n° 2005-24 du 22 mars 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0510080C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Circulaire UHC/IUH2 2005-22 du 17 mars 2005 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2005 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510281C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 17-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510083S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 18 mars 2005 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510096A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510093S
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510094A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Circulaire n° 2005-26 du 23 mars 2005 relative à la mise en application du référentiel de sécurité des systèmes d'information (SSI) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510082C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-03-2005
Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 17 novembre 2004 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière de détermination des postes éligibles à la nouvelle bonification indiciaire et d'attribution de nombre de points correspondant à ces postes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510095A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-11-2004
Date de publication : 25-04-2005
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Décision du 7 janvier 2005 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510084S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2005
Date de publication : 25-04-2005
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