Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-09-2011

Décision du 6 septembre 2011 modifiant la décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1124102S Administration générale Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Circulaire du 19 août 2011 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2012
DEVK1123342C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Publié le : 10-09-2011

Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1122811A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision du 3 février 2011 relative aux fonctionnaires de sécurité de défense du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102484S Administration générale Décision Date de signature : 03-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Circulaire du 11 août 2011 relative à l'utilisation des crédits d'initiative locale par les comités locaux d'action sociale
DEVK1119864C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Publié le : 25-08-2011

Note de gestion du 20 juillet 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117621N Administration générale Note Date de signature : 20-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctionset de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1120930N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1120583A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
DEVK1106945C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
DEVK1119861C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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