Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-08-2011

Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
DEVK1119100N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J Administration générale Instruction Date de signature : 01-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Publié le : 10-08-2011

Circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'organisation des opérations électorales des scrutins du 20 octobre 2011 au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117431C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J Administration générale Instruction Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Publié le : 25-07-2011

Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118337N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projets du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118344N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2011
DEVK1113936N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 28 juin 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des officiers de port et officiers de port adjoints
DEVK1117713N Administration générale Note Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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