Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2004

• Instruction jointe à la circulaire du 22 novembre 2004 relative à la concertation entre les services de l'environnement et les services de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0410388J Transports Instruction Date de signature : 22-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5558 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410408S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5559 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro transport et services (MTS) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410409S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5575 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410410S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° PRE-2004-20671 du 14 octobre 2004 portant délégations de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410412S Transports Décision Date de signature : 14-10-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-60 du 26 octobre 2004 relative à la mise en œuvre par les directions régionales de l'équipement des partenariats dans le cadre des observatoires régionaux des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0410376C Équipement Circulaire Date de signature : 26-10-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-62 du 22 novembre 2004 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0410385C Équipement Circulaire Date de signature : 22-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-65 du 30 novembre 2004 relative au calendrier 2005 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0410415C Équipement Circulaire Date de signature : 30-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-64 UHC/DH 2 du 25 novembre 2004 relative à l'augmentation des loyers HLM pour l'année 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410220C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Convention du 21 octobre 2004 relative à la mise à disposition de personnel entre le ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) et le GIP « l'Europe des projets architecturaux et urbains » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410386X Administration générale Convention Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal