Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2004

• Directive du 30 novembre 2004 relative aux modalités de gestion des carrières des agents non titulaires de l'Etat occupant des emplois de 3e niveau de responsabilité (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410417X Administration générale Directive Date de signature : 30-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Arrêté du 29 novembre 2004 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des chômages (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410411S Transports Arrêté Date de signature : 29-11-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5537 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410389S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5538 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département RER, chef de l'établissement. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410396S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5539 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur général adjoint, chef de l'établissement, départements et services communs DSC (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410390S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5544 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410407S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5545 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef de l'établissement Métro (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410392S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5546 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur département du matériel roulant bus, chef de l'établissement MRB (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410393S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5547 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du matériel roulant ferroviaire, chef de l'établissement MRF (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410394S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal
• Décision n° 5548 du 20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410399S Transports Décision Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-12-2004
  • Document principal