Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2004

• Décision du 1er septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0410328S Administration générale Décision Date de signature : 01-09-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Convention du 2 septembre 2004 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès du secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410329X Administration générale Convention Date de signature : 02-09-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Convention relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes au ministère de la défense (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410330X Administration générale Convention Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Arrêté du 5 août 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410325A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-08-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination des représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire central du syndicat des transportsd'Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410320A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Arrêté du 2 septembre 2004 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à voies navigables de France Rues-des-Vignes dans le nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410326A Transports Arrêté Date de signature : 02-09-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Arrêté du 2 septembre 2004 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Meillerie, en Haute-Savoie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410327A Transports Arrêté Date de signature : 02-09-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Décision n° I040198 du 1er septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410324S Transports Décision Date de signature : 01-09-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Circulaire UHC/MA 2/16 n° 2004-48 du 18 août 2004 relative aux principes généraux d'organisation des mises en concurrence en matière d'études d'aménagement, d'urbanisme et de déplacements (texte non paru au Journal officiel)
  EQUUO410315C Logement et construction Circulaire Date de signature : 18-08-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal
• Annexes à l'arrêté du 1er juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants (publié au Journal officiel du 6 août 2004) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410310X Transports Annexe Date de signature : 01-07-2004 Date de publication : 25-09-2004
  • Document principal