Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2004

• Circulaire n° 2004-22 du 24 février 2004 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard à attache rapide (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0410090C Équipement Circulaire Date de signature : 24-02-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 23 mars 2004 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de la direction de l'équipement de Mayotte, de l'Ecole nationale des ponts et chaussées et de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410095A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 23 mars 2004 désignant les représentants de l'administration et du personnel siégeant au comité technique paritaire de la direction du transport maritime, des ports et du littoral (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0410099A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2003 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410094S Administration générale Décision Date de signature : 28-11-2003 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Décision n° 2004 DG 2222 du 16 mars 2004 relative à un traitement automatisé de données informatiques relatif aux conducteurs participant volontairement à une expérimentation nécessaire à la réalisation de l'étude LAVIA (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0410097S Administration générale Décision Date de signature : 16-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Décision du 22 mars 2004 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410096S Administration générale Décision Date de signature : 22-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Décision du 22 mars 2004 portant désignation des médecins rattachés au BEA-TT (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0410098S Administration générale Décision Date de signature : 22-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 24 mars 2004 relatif à l'agrément d'un organisme de formation professionnelle préparant à l'examen pour l'obtention de l'attestation spéciale « passagers » nécessaire pour la conduite des bateaux transportant des passagers circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieures (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410106A Transports Arrêté Date de signature : 24-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2004 portant déclassement de deux parcelles et d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à voies navigables de France à Merville dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410102A Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2004 portant déclassement d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Coulanges-sur-Yonne dans l'Yonne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410103A Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal