Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2005

• Convention du 21 octobre 2004 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès de la préfecture de la Guadeloupe (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0410459X Administration générale Convention Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-75 du 31 décembre 2004 Exploitation de la route. - Fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations. - Programme 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0410458C Équipement Circulaire Date de signature : 31-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° C-2004-01 du 9 décembre 2004 relative à la programmation de l'action et des crédits de l'ANAH en 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410234C Logement et construction Circulaire Date de signature : 09-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-02 du 10 décembre 2004 relative aux plafonds de ressources applicables en 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410235C Logement et construction Circulaire Date de signature : 10-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire UHC/FB 3 n° 2004-71 du 22 décembre 2004 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410237C Logement et construction Circulaire Date de signature : 22-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Circulaire UHC-DH 2 n° 2004-70 du 23 décembre 2004 complétant et modifiant la circulaire n° 2004-15 du 6 juillet 2004 relative à la fixation du loyer maximal des conventions (art. L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation) (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0410236C Logement et construction Circulaire Date de signature : 23-12-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision n° PR/2004/2967 du 2 novembre 2004 du président d'Aéroports de Paris modifiant la décision portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410460S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision n° PR/2004/2968 du 2 novembre 2004 du président d'Aéroports de Paris modifiant la décision portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410461S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision du directeur général d'Aéroports de Paris n° DG/2004/2972 du 2 novembre 2004 modifiant la décision n° DG/2003/2307 du 21 juillet 2003 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410462S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal
• Décision du directeur général d'Aéroports de Paris n° DG/2004/2973 du 2 novembre 2004 modifiant la décision n° DG/2003/2308 du 21 juillet 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410463S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-01-2005
  • Document principal