Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2004

• Circulaire n° 2003/019 DAG/SDAJ/CDJA du 5 novembre 2003 relative à la redevance d'archéologie préventive (texte non paru au Journal officiel)
  l n°2004 Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-11-2003 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Circulaire n° CD-0052 du 13 janvier 2004 mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
  ECOR0460112C Logement et construction Circulaire Date de signature : 13-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Circulaire UHC/PS2/4 n° 2004-5 du 30 janvier 2004 relative au dispositif financier créé pour aider les établissements publics à financer les études nécessaires à l'élaboration ou la révision d'un schéma de cohérence territoriale (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0410020C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Circulaire UHC/DU 3/5 n° 2004-8 du 5 février 2004 relative aux modalités de mise en œuvre de la participation pour voiries et réseaux (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0410036C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-02-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Arrêté du 2 février 2004 portant déclassement d'un terrain et d'une ancienne maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Loudrefing en Moselle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410038A Transports Arrêté Date de signature : 02-02-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Arrêté du 2 février 2004 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial à Bayonne dans les Pyrénées-Atlantiques (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410037A Transports Arrêté Date de signature : 02-02-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision n° 569 STBA/DIR du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 472 du 29 janvier 2003 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410016S Transports Décision Date de signature : 19-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision n° 570 STBA/DIR du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile (annule et remplace la décision n° 473 du 29 janvier 2003 pour le BAAC) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410017S Transports Décision Date de signature : 19-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision n° 571 du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 474 du 29 janvier 2003) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410018S Transports Décision Date de signature : 19-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Arrêté du 20 janvier 2004 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410015A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal