Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2003

• Délibération du 29 avril 2003 relative au traitement automatisé d'informations nominatives lié au calcul des indemnités de fin de carrière (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310092X Administration générale Autre Date de signature : 29-04-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH 4/8 n° 2003-31 du 5 mai 2003 relative à la mise en œuvre et au financement des opérations de résorption de l'habitat insalubre irrémédiable (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310076C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Circulaire UHC/OE 1/9 n° 2003-32 du 7 mai 2003 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2003 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310084C Logement et construction Circulaire Date de signature : 07-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Circulaire DGS n° 2003-234 et 2003-34/UHC/IUH4/10 du 19 mai 2003 relative au suivi et à l'évaluation pour l'année 2002 de la mise en œuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310090C Logement et construction Circulaire Date de signature : 19-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Arrêté du 15 avril 2003 désignant les représentants de l'administration et du personnel siégeant au comité technique paritaire de la direction du transport maritime, des ports et du littoral (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0310081A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Arrêté du 5 mai 2003 portant délégation de signature à Petiot (Pierre), directeur de l'établissement de Valenciennes de l'ENTE, et à Lhuissier (Bruno), directeur de l'établissement d'Aix-en-Provence de l'ENTE (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310083A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Arrêté du 7 mai 2003 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310085A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Arrêté du 12 mai 2003 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0310088A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Décision du 23 avril 2003 relative à la constitution par l'établissement national des invalides de la marine de fichiers de ses bénéficiaires de 50 à 74 ans dans le cadre du dépistage du cancer du sein (texte non paru au Journal officiel)
  EQUB0310082S Administration générale Décision Date de signature : 23-04-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal
• Décision du 7 mai 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310086S Administration générale Décision Date de signature : 07-05-2003 Date de publication : 10-06-2003
  • Document principal