Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2003

• Circulaire n° 2003-68 du 17 novembre 2003 relative à la fongibilité des crédits de vacations (chapitre 31-95 article 20 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310325C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-11-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Circulaire UHC/DU3/21 n° 2003-70 du 3 décembre 2003 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310336C Équipement Circulaire Date de signature : 03-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Circulaire UHC/DU3/22 n° 2003-71 du 3 décembre 2003 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310337C Équipement Circulaire Date de signature : 03-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH 1/23 n° 2003-72 du 5 décembre 2003 relative à la programmation de l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées (ALT) prévue à l'article L. 851-1 du code de la sécurité sociale (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0310338C Équipement Circulaire Date de signature : 05-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Arrêté du 17 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 19 mars 2002 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310327A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Arrêté du 24 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2003 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement, notamment de la Haute-Savoie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310330A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-11-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Arrêté du 24 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2003 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement, notamment des Deux-Sèvres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310331A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-11-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Décision n° 00047/SIA/D du 28 avril 2003 portant création d'un site Web au service de l'information aéronautique (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310333S Administration générale Décision Date de signature : 28-04-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Convention du 13 octobre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'association de préfiguration de l'institut européen de gestion dynamique des risques (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310326X Administration générale Convention Date de signature : 13-10-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Convention du 4 décembre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310339X Administration générale Convention Date de signature : 04-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal