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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-09-2001

Circulaire DNP no 01-09 du 25 septembre 2001 relative à l'autorisation de chasser accompagné (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100387C Nature Circulaire Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100413C Nature Circulaire Date de signature : 09-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal
Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile (texte non paru au Journal officiel)
ATEO0100399C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal
Circulaire DGS-DE no 2001-535 du 5 novembre 2001 relative à la clôture et au compte rendu de la surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces réalisées au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100402C Eau Circulaire Date de signature : 05-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-61 du 14 août 2001 relative à la mise en œuvre de la parité femmes/hommes au sein du MELT (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110169C Administration générale Circulaire Date de signature : 14-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-60 du 3 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110168C Équipement Circulaire Date de signature : 03-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-62 du 4 septembre 2001 relative à l'application de la réglementation sur les prix abusivement bas dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110170C Transports Circulaire Date de signature : 04-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
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Publié le : 10-09-2001

Circulaire UHC/DH 2/5 n° 2001-58 du 8 août 2001 relative à la fixation du loyer maximum des conventions (art. L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110160C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-08-2001 Date de publication : 10-09-2001
- Document principal
Circulaire UHC/FB/17 n° 2001-59 du 9 août 2001 2001 relative à la mise en œuvre des dispositions du décret n° 2001-336 du 18 avril 2001 (modifiant le code de la construction et de l'habitation et relatif aux subventions à l'amélioration des logements locatifs sociaux et aux subventions et prêts pour la construction et l'amélioration des logements locatifs) et au financement des opérations en prêt locatif social (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110161C Logement et construction Circulaire Date de signature : 09-08-2001 Date de publication : 10-09-2001
- Document principal

Publié le : 25-08-2001

Circulaire DNP /CFF no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100280C Nature Circulaire Date de signature : 17-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
- Document principal

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