Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-01-2026

Arrêté du 8 janvier 2026 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TRAM2600661A Transports Arrêté Date de signature : 08-01-2026 Date de publication : 10-01-2026
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Arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2026.
TECM2600810A Mer Arrêté Date de signature : 09-01-2026 Date de publication : 10-01-2026
- Document principal
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Balma (Haute-Garonne).
TRAA2536886S Aviation civile Décision Date de signature : 05-01-2026 Date de publication : 10-01-2026
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 08-01-2026

Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2026.
TECK2535029A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2025 Date de publication : 08-01-2026
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Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2026.
TECK2535027A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2025 Date de publication : 08-01-2026
- Document principal
Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2026.
TECK2535031A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2025 Date de publication : 08-01-2026
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Arrêté du 6 janvier 2026 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle.
TECK2535039A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2026 Date de publication : 08-01-2026
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Arrêté du 6 janvier 2026 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2535045A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2026 Date de publication : 08-01-2026
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Décision du 21 novembre 2025 relative à l’approbation du guide technique « Appareils et matériels à gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2531685S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-11-2025 Date de publication : 08-01-2026
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Publié le : 07-01-2026

Décision 2025-100/DSAC-N/D du 10 décembre 2025 portant autorisation délivrée à la société HBG FRANCE d’opérer la desserte des hélistations La Pitié Salpetrière et Hôpital Lariboisière.
TRAA2600361S Aviation civile Décision Date de signature : 10-12-2025 Date de publication : 07-01-2026
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