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Type de document
Annexe
1
Arrêté
350
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
8
Décision
73
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
466
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
12
2025
7
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
466 documents trouvés
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25
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100
Publié le : 13-03-2020
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence Nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER2007055A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Publié le : 12-02-2020
Arrêté du 3 février 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2003816A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Publié le : 05-02-2020
Arrêté du 16 décembre 2019 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER1937208A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-12-2019
Date de publication : 05-02-2020
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2002025A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-01-2020
Date de publication : 05-02-2020
Document principal
Publié le : 24-01-2020
Arrêté du 13 décembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement d’IFP Energies nouvelles.
TRER1935907A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-12-2019
Date de publication : 24-01-2020
Document principal
Publié le : 10-01-2020
Arrêté du 2 janvier 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2000690A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-01-2020
Date de publication : 10-01-2020
Document principal
Publié le : 24-12-2019
Décision du 19 décembre 2019 relative au régime d’aide SA.46655 issu de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération de lélectricité produite par les installations de production délectricité utilisant lénergie mécanique du vent.
TRER1935655S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 24-12-2019
Document principal
Publié le : 21-12-2019
Arrêté du 12 décembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1936884A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-12-2019
Date de publication : 21-12-2019
Document principal
Publié le : 18-12-2019
Décision du 28 novembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1933878S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Publié le : 13-12-2019
Arrêté du 9 décembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1935881A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-12-2019
Date de publication : 13-12-2019
Document principal
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