Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 10-05-2017

Circulaire du 27 mars 2017 relative à la prévention des risques spécifiques aux métiers de l’administration de la mer
DEVT1711542C Mer Circulaire Date de signature : 27-03-2017 Date de publication : 10-05-2017
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Publié le : 25-04-2017

Décision du 28 mars 2017 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2017-2018
DEVT1706399S Mer Décision Date de signature : 28-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Décision du 30 mars 2017 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2017
DEVT1707786S Mer Décision Date de signature : 30-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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Publié le : 10-04-2017

Arrêté du 22 mars 2017 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709192A Mer Arrêté Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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Arrêté du 22 mars 2017 portant retrait du commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709209A Mer Arrêté Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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Publié le : 25-03-2017

Arrêté du 1er mars 2017 portant nomination du secrétaire général par intérim de l’École nationale supérieure maritime (ENSM) - Mme PASTOL (Sylvie)
DEVT1705464A Mer Arrêté Date de signature : 01-03-2017 Date de publication : 25-03-2017
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Publié le : 25-02-2017

Arrêté du 9 février 2017 portant nomination de membres associésà l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1702690A Mer Arrêté Date de signature : 09-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
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Publié le : 25-01-2017

Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1700329A Mer Arrêté Date de signature : 11-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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Publié le : 25-12-2016

Arrêté du 2 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1634403A Mer Arrêté Date de signature : 02-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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Arrêté du 5 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
DEVT1633689A Mer Arrêté Date de signature : 05-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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