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Décision
2517
Thématique
Transports
2517
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
18
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2517 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 25-02-2018
Décision du 6 février 2018 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1802576S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-01-2018
Décision du 22 décembre 2017 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
TRAT1735329S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-12-2017
Décision du 13 novembre 2017 portant dénomination de l’autoroute A 89
TRAT1726625S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Décision du 24 octobre 2017 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2018
TRAT1729977S
Transports
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Publié le : 25-10-2017
Décision du 3 octobre 2017 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes, A 9 section Orange-Lunel et A 54 section Nîmes-Arles
TRAT1728092S
Transports
Décision
Date de signature : 03-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Décision du 13 octobre 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
TRAT1728814S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Publié le : 25-09-2017
Décision du 28 août 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord
TRAT1724271S
Transports
Décision
Date de signature : 28-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Publié le : 25-08-2017
Décision du 4 juillet 2017 portant délégation de signature (secrétariat général)
TRAT1719520S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Décision no D 2017-16 du directoire du 21 juillet 2017 fixant les modalités de publicité des actes unilatéraux décisoires du directoire ou de son président
TRAT1723631S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Décision du 31 mai 2017 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 304
TRAT1716283S
Transports
Décision
Date de signature : 31-05-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
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