Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
707
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2542
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3865
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
29
2026
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3865 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-11-2012
Décision VAL VAD n° 2012-5215 du 8 octobre 2012 portant décision de déclassement par anticipation de volumes - Opération de réaménagement du quartier des Halles pôle transport
TRAT1236687S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision BUS n° 2012-65 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1237569S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-48 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS)
TRAT1237655S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-51 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1237699S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° 2012-60 du 19 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1237571S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décisions RER n°s 2012-38-39 du 5 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1237575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 19 octobre 2012
TRAT1237684X
Transports
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 19 octobre 2012
TRAT1237688X
Transports
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Publié le : 25-10-2012
Décisions DIT n°s 2012-5030-5031-5032-5033-5034 du 31 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires ; au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l'unité développement réseaux et services du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l'unité financement, insertion, projets et études, certification ISO du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l'unité études et modélisation du département développement, innovation et territoires et au responsable de l'unité achats-gestion-informatique-RH du département développement, innovation et territoires
TRAT1236116S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision n° JUR 2012-08 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1235751S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
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