Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2002

• Décision du 25 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0110254S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Décision du 23 novembre 2001 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0110244S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Décision du 4 décembre 2001 de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110256S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Arrêté du 7 décembre 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une parcelle à Choignes (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110251A Transports Arrêté Date de signature : 07-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110249V Administration générale Avis Date de publication : 10-01-2002
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• Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110255C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110246C Équipement Circulaire Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110243C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110245C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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• Circulaire n° 2001-85 du 12 décembre 2001 relative au calendrier 2002 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110247C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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