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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-09-2012

Décisions GIS n°s 2012-20-21 du 13 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission contrôle de gestion et au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service
TRAT1233596S Transports Décision Date de signature : 13-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Décision GIS n° 2012-29 du 13 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233610S Transports Décision Date de signature : 13-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Décision VAL n° 2012-53 du 5 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1234218S Transports Décision Date de signature : 05-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Décision du 10 septembre 2012 portant désignation du jury de concours pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation du tunnel du Rove
TRAT1233031S Transports Décision Date de signature : 10-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Délibérationdu conseil d'administration de la RATP, séance du 31 août 2012
TRAT1233843X Transports Autre Date de publication : 25-09-2012
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Délibérationdu conseil d'administration de la RATP, séance du 31 août 2012
TRAT1233846X Transports Autre Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 6 août 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231659A Transports Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 28 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1231531A Transports Arrêté Date de signature : 28-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Publié le : 10-09-2012

Décisions n°s MTS 2011-5340-5341-5342-5343-5344 du 21 mai 2012 portant délégations de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1230960S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Décisions n°s MTS 2011-5348-5358-5359-5360-5368 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 9 ; au responsable du pôle social ; au responsable du pôle technique ; au directeur de l'unité opérationnelle horaires et trafic et au responsable du budget d'exploitation
TRAT1231195S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 10-09-2012
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