Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-06-2017

Arrêté du 23 mai 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1713605A Transports Arrêté Date de signature : 23-05-2017 Date de publication : 10-06-2017
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Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l’arrêté du 10 octobre 2016 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
TRAT1714984A Mer Arrêté Date de signature : 23-05-2017 Date de publication : 10-06-2017
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Arrêté du 26 mai 2017 portant intérim de la direction de la mer de Guyane
TREK1714919A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-05-2017 Date de publication : 10-06-2017
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Publié le : 25-05-2017

Arrêté du 27 avril 2017 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques
DEVP1711906A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l’arrêté du 5 mai 2010 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1707657A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1707664A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712422A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712445A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 4 mai 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1712516A Transports Arrêté Date de signature : 04-05-2017 Date de publication : 25-05-2017
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Arrêté du 9 mai 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2016-2017
DEVT1714280A Mer Arrêté Date de signature : 09-05-2017 Date de publication : 25-05-2017
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