Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2001

• Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100395A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100396A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire du 17 septembre 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100386C Nature Circulaire Date de signature : 17-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire DNP no 01-09 du 25 septembre 2001 relative à l'autorisation de chasser accompagné (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100387C Nature Circulaire Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100413C Nature Circulaire Date de signature : 09-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décret no 2001-1052 du 5 novembre 2001 portant publication de la décision OSPAR 98/4 sur les plafonds d'émission et de rejet applicables à la fabrication du chlorure de vinyle monomère (CVM), y compris la fabrication du 1,2-dichloroéthane (DCE) (ensemble un appendice), prise par la commission OSPAR, signée à Sintra le 22 juillet 1998 (1) (Journal officiel du 13 novembre 2001)
  MAEJ0130059D Prévention des risques Autre Date de signature : 05-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 25 octobre 2001 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 28 novembre 2001)
  ATEP0100366A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 25-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile (texte non paru au Journal officiel)
  ATEO0100399C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 19 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale des dégâts de grand gibier (Journal officiel du 20 octobre 2001)
  ATEN0100323A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (Journal officiel du 1er novembre 2001)
  ATEP0100337A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal