Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2003

• Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  DEFD0320167S Administration générale Décision Date de signature : 27-03-2003 Date de publication : 10-07-2003
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• Arrêté du 9 mai 2003 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0320148A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-05-2003 Date de publication : 10-07-2003
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• Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargé des parcs régionaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0320149A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-05-2003 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Décision DG n° 2002-3084 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir du président au directeur général et l'autorisant à déléguer sa signature aux cadres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310110S Administration générale Décision Date de signature : 17-10-2002 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Décision DG n° 2003-1751 du 9 mai 2003 portant délégation de signature au titre des pouvoirs délégués au directeur général par le président (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310108S Administration générale Décision Date de signature : 09-05-2003 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Décision PR n° 2003-1752 du 9 mai 2003 relative aux actes de gestion relatifs aux directeurs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310109S Administration générale Décision Date de signature : 09-05-2003 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Décision du 10 juin 2003 relative à M. Pierre Farran, ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0310101S Administration générale Décision Date de signature : 10-06-2003 Date de publication : 10-07-2003
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• Arrêté du 17 juin 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Givet, dans les Ardennes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310104A Transports Arrêté Date de signature : 17-06-2003 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Arrêté du 17 juin 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Thun-Saint-Martin, dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310105A Transports Arrêté Date de signature : 17-06-2003 Date de publication : 10-07-2003
  • Document principal
• Circulaire n° 2003-40 du 17 juin 2003 portant modification de la circulaire n° 86-66 du 29 septembre 1986 : exemption de l'obligation d'installation et d'utilisation du chronotachygraphe sur les véhicules spécialisés de dépannage (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310112C Transports Circulaire Date de signature : 17-06-2003 Date de publication : 10-07-2003
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