Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2002

• Circulaire UHC/OE/29 n° 2002-72 du 9 décembre 2002 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210205C Logement et construction Circulaire Date de signature : 09-12-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Arrêté du 25 novembre 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Rhinau dans le Bas-Rhin (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210197A Transports Arrêté Date de signature : 25-11-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210202V Administration générale Avis Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Arrêté du 15 novembre 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0210201A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-11-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Arrêté du 20 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 19 mars 2002 relatif à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210195A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Arrêté du 2 décembre 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0210204A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-12-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Lettre-circulaire du 19 novembre 2002 relative à la réforme du tableau général des propriétés de l'Etat (TGPE), mise en place du serveur domanial national par la direction générale des impôts (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0210196Y Administration générale Autre Date de signature : 19-11-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Instruction n° 02-179 JS du 30 octobre 2002 relative aux précisions sur certaines conditions de mise en œuvre du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation des activités physiques et sportives (texte non paru au Journal officiel)
  SPRK0270355J Administration générale Instruction Date de signature : 30-10-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Note du 2 décembre 2002 relative à l'automatisation du chrono des circulaires (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210206N Administration générale Note Date de signature : 02-12-2002 Date de publication : 25-12-2002
  • Document principal
• Arrêté du 26 novembre 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUZ0210199A Équipement Arrêté Date de signature : 26-11-2002 Date de publication : 25-12-2002
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