Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2003

• Décret no 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves (Journal officiel du 27 décembre 2002)
  ECOC0200113D Prévention des risques Autre Date de signature : 23-12-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Décret du 13 janvier 2003 portant nomination de la directrice générale du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 15 janvier 2003)
  DEVE0200088D Administration générale Autre Date de signature : 13-01-2003 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Arrêté du 6 janvier 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 15 janvier 2003)
  DEVE0210454A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2003 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Circulaire n° 2003-2 du 17 janvier 2003 formalisant l'organisation mise en place au sein du ministère pour la préparation d'une nouvelle étape de décentralisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310007C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-01-2003 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Note du 16 janvier 2002 fixant les instructions relatives à l'organisation du travail en équipes successives (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310005N Administration générale Note Date de signature : 16-01-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-81 du 12 décembre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques Euro Et 2000 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0210237C Transports Circulaire Date de signature : 12-12-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Décision n° DG/2002/3083 du 17 octobre 2002 portant délégation de signature à M. Cleret (Christian), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210236S Transports Décision Date de signature : 17-10-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2002 portant nomination du vice-président du conseil de perfectionnement auprès du centre interrégional de formation professionnelle de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210238A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2002 modifiant la décision du 16 février 1984 modifiée portant création d'une commission pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210239A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal
• Arrêté n° 02/60652 du 28 novembre 2002 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives paritaires et aux commissions d'avancement et de discipline compétentes à l'égard des corps et catégories d'agents figurant en annexe (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210235A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2002 Date de publication : 10-02-2003
  • Document principal