Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 19-06-2002

• Décision du 3 mai 2002 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0210088S Administration générale Décision Date de signature : 03-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Décision n° 2002/1475 du 14 mai 2002 portant création à titre expérimental de trois traitements automatisés d'informations nominatives pour le renforcement du contrôle physique d'accès en zone réservée sûreté sur les aéroports d'Orly et de Charles-de-Gaulle par identification bio-métrique (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210092S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative à l'élaboration des plans stratégiques du patrimoine (PSP) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210079C Logement et construction Circulaire Date de signature : 03-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Instruction n° I-2001.01 du 21 décembre 2001 relative à l'attribution des subventions de L'ANAH à compter du 1er janvier 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210089J Logement et construction Instruction Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Arrêté du 18 avril 2002 fixant les modalités d'organisation des épreuves du certificat d'aptitude au professorat technique de l'enseignement maritime (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0210086A Mer Arrêté Date de signature : 18-04-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-39 du 16 mai 2002 relative à l'adhérence des couches de roulement neuves et au contrôle de la macrotexture (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0210090C Équipement Circulaire Date de signature : 16-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Convention de concession-type du 13 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210095X Équipement Convention Date de signature : 13-08-2001 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Convention de concession du 20 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Châlon-Champforgeuil (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210096X Équipement Convention Date de signature : 20-08-2001 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Convention de concession aéroportuaire du 16 avril 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Valence-Chabeuil (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210097X Équipement Convention Date de signature : 16-04-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal
• Décision n° du 14 mai 2002 portant nomination d'un ingénieur en chef des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0210093S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
  • Document principal