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Type de document
Annexe
2
Arrêté
287
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1584
Instruction
45
Note
43
Thématique
Aviation civile
2228
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
73
Circulation aérienne
69
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
411
Personnel navigant
4
Ressource humaine
64
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
168
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2228 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 10-07-2015
Décision no 10916/SNA N/D du 20 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1512552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 11 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon DSNA/SPM
DEVA1514503S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision SA-SNA-NE no 43 du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1513201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1513033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 12 juin 2015 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
DEVA1512050S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 17 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1514352S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de compétence au syndicat mixte de l’aéroport Rodez-Aveyron pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Rodez et Paris (Orly)
DEVA1512287S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 19 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1514543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 29 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1515171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
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