Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2001

• Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110112C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110108A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110106S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire du 21 février 2001 relative à l'application du décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, l'utilisation et l'élimination des PCB et PCT, modifié par le décret no 2001-63 du 18 janvier 2001 (texte non paru au Journal officiel)
  ATEP0100153C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 15 mai 2001 modifiant l'arrêté du 25 avril 1995 relatif à l'indemnisation des commissaires enquêteurs assurant les fonctions prévues par la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 et chargés de conduire les enquêtes prévues par le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (rectificatif) (Journal officiel du 2 juin 2001)
  ATED0100084Z Administration générale Arrêté Date de signature : 15-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100204C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 23 mai 2001 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées (Journal officiel du 22 juin 2001)
  ATEP0100174A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 16 mai 2001 portant prorogation des mandats des représentants de l'administration et du personnel au sein de comités techniques paritaires du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100172A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100149C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100117C Eau Circulaire Date de signature : 17-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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