Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2002

• Circulaire UHC/IUH2/11 n° 2002-34 du 2 mai 2002 relative à l'emploi des maîtrises d'œuvre urbaines et sociales (MOUS) pour le renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210071C Logement et construction Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0210063C Équipement Circulaire Date de signature : 26-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210067C Équipement Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH4/8 n° 2002-30 du 18 avril 2002 relative à la lutte contre l'habitat indigne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210065C Logement et construction Circulaire Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Avis relatif aux contrôles périodiques des grands récipients pour vrac, destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210075V Transports Avis Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Circulaire UHC/D41/6 n° 2002-27 du 23 avril 2002 relative aux conséquences des nouvelles règles de retrait des actes administratifs au regard des autorisations d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0210062C Logement et construction Circulaire Date de signature : 23-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Arrêté du 30 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0210070A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Décision du 30 avril 2002 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0210073S Administration générale Décision Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Avis relatif à l'agrément des emballages combinés ayant une caisse en carton comme emballage extérieur et destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210077V Administration générale Avis Date de publication : 25-05-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0210061C Équipement Circulaire Date de signature : 27-03-2002 Date de publication : 25-05-2002
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