Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2001

• Note générale n° 5375 du 26 février 2001 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de la délégation générale ratp.net (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110123X Administration générale Note Date de signature : 26-02-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Note générale n° 5371 du 17 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement métro (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110122X Administration générale Note Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Note générale n° 5376 du 27 février 2001 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au directeur de la délégation générale ratp.net (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110124X Administration générale Note Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Note générale n° 5379 du 26 mars 2001 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110125X Administration générale Note Date de signature : 26-03-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Circulaire n° 2001-38 du 1er juin 2001 relative à l'utilisation de l'écran inférieur motocycliste sur barrières BN4 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110118C Équipement Circulaire Date de signature : 01-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Arrêté du 7 juin 2001 modifiant l'arrêté du 18 janvier 1989 portant création d'une commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0110115A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Arrêté du 7 juin 2001 portant mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110116A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Arrêté du 8 juin 2001 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de contrôleurs et conducteurs des TPE, de chefs d'équipe d'exploitation des TPE et d'agents d'exploitation des TPE (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110128A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
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• Note générale n° 5349 du 12 octobre 2000 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs 1, au directeur du département achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010284X Administration générale Note Date de signature : 12-10-2000 Date de publication : 10-07-2001
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• Note générale n° 5340 du 11 août 2000 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010280X Administration générale Note Date de signature : 11-08-2000 Date de publication : 10-07-2001
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